JET SAT
Présentation de la marque JET SAT
Déposée le 1 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) THOMSON CSF DETEXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JET SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JET SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET SAT est expirée depuis le 1 décembre 2009.
THOMSON CSF DETEXIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01